(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 février 1988 par CFM INVESTMENTS LIMITED (Société Néozélandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536960.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 1998.
CFM INVESTMENTS LIMITED (Société Néozélandaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188632 - Publication au BOPI 1995-08-22
Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188631 - Publication au BOPI 1995-08-22
Inscription le 1 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56576 - Publication au BOPI 1991-10-01